Hydrogenationsverfahren

Brevet européen · EP0295531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0295531
Numéro de demande
EP88109027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1988
Publié
21 déc. 1988
Délivré
24 mars 1993
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 45/62 (2006.01)
C07C 49/04 (2006.01)
C07C 49/203 (2006.01)
Priorité
GB X 87810344 16.06.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 30 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DSM Nutritional Products Ltd, Patent Department VMD, Bau 241/ 636, P. O. Box 3255, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  3. 13 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    F. Hoffmann-La Roche AG, Grenzacherstrasse 124, Postfach, 4002 Basel → DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  4. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Mandataire

DSM Nutritional Products AG

DSM Nutritional Products Ltd

Patent Department VMD Bau 241/ 636 P. O. Box 3255, 4002 Basel

Inventeur

Montavon, Francois, Dr.

CH-2800 Delémont

Roessler, Felix, Dr.

CH-8600 Dübendorf

Rossiter, Bryant Edwin, Dr.

Provo Utah 84604, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.