Rohrförmiger Bioreaktor

Brevet européen · EP0295567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0295567
Numéro de demande
EP88109151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 1988
Publié
21 déc. 1988
Délivré
12 oct. 1994
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12M 1/12 (2006.01)
Priorité
JP A 146245/87 13.06.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 30 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Sumitomo Heavy Industries, Ltd.

Sumitomo Heavy Industries, Ltd

2-1, Ohtemachi 2-chome, Chiyoda-ku/Tokyo, JP

Rikagaku Kenkyusho

2-1, Hirosawa, Wako-shi/Saitama-ken, JP

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Endo, Isao

Kokubunji-shi Tokyo, JP

Nagamune, Teruyuki

Kamifukuoka-shi Saitama, JP

Tachikawa, Susumu

Odawara-shi Kanagawa, JP

Seike, Yasuhiro

Odawara-shi Kanagawa, JP

Inaba, Hideki

Kamakura-shi Kanagawa, JP

Kurusu, Haruo

Koshigaya-shi Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.