Rotor multipolaire
Brevet européen · EP0295744 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0295744
- Numéro de demande
- EP88201180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 1988
- Publié
- 21 déc. 1988
- Délivré
- 4 mars 1992
- Radié
- 8 juin 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01F 41/02 (2006.01)
- Priorité
- NL A 8701394 16.06.1987
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 15 avr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Knapen, Petrus Matheus Josephus
NL-5025 JD Tilburg, NL
Goemans, Paulus Adrianus Ferdinand Maria
NL-5491 ST Oedenrode, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.