Datenübertragungsnetz

Brevet européen · EP0295927 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0295927
Numéro de demande
EP88305533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1988
Publié
21 déc. 1988
Délivré
2 sept. 1992
Radié
30 juin 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/42 (2006.01)
H04B 1/74 (2006.01)
Priorité
GB A 8714388 19.06.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1992

Parties

Titulaire

GPT Limited

New Century Park P.O. Box 53, Coventry, GB

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Green, Howard, Dr.

Coventry, CV1 4DD, GB

Lumb, Peter Anthony

Nuneaton, CV10 9LU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.