Pompe de chaleur à absorption

Brevet européen · EP0295952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0295952
Numéro de demande
EP88305569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1988
Publié
21 déc. 1988
Délivré
19 août 1992
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 15/00 (2006.01)
F25B 41/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8714423 19.06.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 30 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992

Parties

Titulaire

British Gas PLC

Rivermill H. 152 Grosvenor Road, London SW1V 3JL, GB

Mandataire

A. Kerr AG Patentanwälte

4144 Arlesheim

Inventeur

Houghton, Fred

Hartlepool, Cleveland TS26 9NL, GB

Holmes, Paul

Hartburn Stockton-on-Tees, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.