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Brevet européen · EP0296113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0296113
Numéro de demande
EP88810389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1988
Publié
21 déc. 1988
Délivré
15 avr. 1992
Radié
30 juin 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03J 1/00 (2006.01)
D02H 13/38 (2006.01)
B65H 16/06 (2006.01)
Priorité
CH A 2268/87 16.06.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Gebrüder Sulzer Aktiengesellschaft

8401 Winterthur

Inventeur

Schilling, Hugo

CH-8405 Winterthur

Veith, Günter

W-7420 Münsingen-Dottingen, DE

Zünd, Marcel

CH-8405 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.