Trieuse de pièces de monnaie

Brevet européen · EP0296164 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0296164
Numéro de demande
EP87901736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1987
Publié
28 déc. 1988
Délivré
22 janv. 1992
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 3/02 (2006.01)
Priorité
SE A 8601117 11.03.1986
Demande PCT
PCT/SE1987/000102 04.03.1987
Publication PCT
WO1987/005729 24.09.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Scan Coin AB

Jägershillgatan 26, Malmö, SE

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Nilsson, Bengt Göran

S-230 30 Oxie, SE

Lindahl, Bengt Göran

S-223 77 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.