Herstellung von Ascorbinsäure-6-estern
Brevet européen · EP0296483 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0296483
- Numéro de demande
- EP88109607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1988
- Publié
- 28 déc. 1988
- Délivré
- 6 mai 1992
- Radié
- 30 juin 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 307/62 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2431/87 26.06.1987CH A 1112/88 24.03.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001
- 15 juin 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.