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Brevet européen · EP0296812 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0296812
Numéro de demande
EP88305664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 1988
Publié
28 déc. 1988
Délivré
3 déc. 1997
Radié
3 déc. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 17/50 (2006.01)
Priorité
US 65372 22.06.1987
US 173771 23.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 15 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Newman, William Curtis

San Bruno California 94066, US

Titchener, Paul Frederick

San Francisco California 94131, US

Powell, Douglas Baldwin

San Francisco California 94118, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.