Faseroptische Kabel
Brevet européen · EP0296836 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0296836
- Numéro de demande
- EP88305705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 1988
- Publié
- 28 déc. 1988
- Délivré
- 26 oct. 1994
- Radié
- 30 juin 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8714640 23.06.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 15 déc. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Inventeur
Rodney, John Davey
Prescott, Merseyside L35 0QD, GB
Sadler, Alan Arthur
Warrington, Cheshire WA6 6AZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.