Dispositif d'analyse de surfaces non conductrices

Brevet européen · EP0296920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0296920
Numéro de demande
EP88401404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1988
Publié
28 déc. 1988
Délivré
3 févr. 1993
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/68 (2006.01)
Priorité
FR A 8707986 09.06.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 15 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Régie Nationale des Usines Renault

8-10, avenue Emile Zola Boîte postale 103, Boulogne-Billancourt, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Chevrier, Michèle

F-92290 Chatenay-Malabry, FR

Passetemps, Richard

F-92600 Asnières, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.