Procédé, système et étui de conditionnement d'opercules

Brevet européen · EP0296993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0296993
Numéro de demande
EP88420202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1988
Publié
28 déc. 1988
Délivré
28 nov. 1990
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 35/52 (2006.01)
B65B 5/02 (2006.01)
Priorité
FR A 8708894 17.06.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 15 janv. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991

Parties

Titulaire

CEBAL

98, boulevard Victor Hugo, Clichy, FR

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Courtois, Michel

F-95210 Saint Gratien, FR

Fillon, Jacques

F-77500 Chelles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.