Compositions adoucissantes concentrées

Brevet européen · EP0296995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0296995
Numéro de demande
EP88420204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1988
Publié
28 déc. 1988
Délivré
4 mai 1994
Radié
30 juin 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 1/645 (2006.01)
C11D 3/43 (2006.01)
Priorité
FR A 8708378 16.06.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Cotelle S.A.

55, boulevard de la Mission Mar., Courbevoie/Cedex, FR

Henkel Entretien

150, rue Galliéni, Boulogne-Billancourt, FR

Inventeur

Charpin, Daniel

F-94100 Saint-Maur, FR

D'Herbomez, Isabelle

F-94100 Saint-Maur, FR

Rozat, Michèle

F-94200 Ivry-sur-Seine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.