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Brevet européen · EP0297032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0297032
Numéro de demande
EP88810330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 1988
Publié
28 déc. 1988
Délivré
8 juil. 1992
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 11/16 (2006.01)
Priorité
CH A 2220/87 12.06.1987
CH A 730/88 26.02.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 31 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.