Schichtkörper

Brevet européen · EP0297036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0297036
Numéro de demande
EP88810384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1988
Publié
28 déc. 1988
Délivré
18 déc. 1991
Radié
30 juin 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 7/02 (2006.01)
B32B 33/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3720267 19.06.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.