Construction de couverture d'un creuset
Brevet européen · EP0297406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0297406
- Numéro de demande
- EP88109881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 1988
- Publié
- 4 janv. 1989
- Délivré
- 18 mars 1992
- Radié
- 30 juin 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03B 5/16 (2006.01)F27B 14/12 (2006.01)F27D 1/12 (2006.01)
- Priorité
- US A 68375 01.07.1987US A 121424 16.11.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 30 avr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Kunkle, Gerald Erasmus
New Kensington, Pa. 15068, US
Pecoraro, George Anthony
Lower Burrell, Pa. 15068, US
Demarest, Henry Martin, jun.
Natrona Heights, Pa. 15237, US
Hughes, Gary Noel
Pittsburgh, Pa. 15237, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.