Construction de couverture d'un creuset

Brevet européen · EP0297406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0297406
Numéro de demande
EP88109881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 1988
Publié
4 janv. 1989
Délivré
18 mars 1992
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03B 5/16 (2006.01)
F27B 14/12 (2006.01)
F27D 1/12 (2006.01)
Priorité
US A 68375 01.07.1987
US A 121424 16.11.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 30 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Kunkle, Gerald Erasmus

New Kensington, Pa. 15068, US

Pecoraro, George Anthony

Lower Burrell, Pa. 15068, US

Demarest, Henry Martin, jun.

Natrona Heights, Pa. 15237, US

Hughes, Gary Noel

Pittsburgh, Pa. 15237, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.