Tauchgerät

Brevet européen · EP0297416 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0297416
Numéro de demande
EP88109958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 1988
Publié
4 janv. 1989
Délivré
2 sept. 1992
Radié
30 juin 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63C 11/20 (2006.01)
Priorité
DE A 3721429 29.06.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Jörg Tragatschnig

Zell am See, AT

Inventeur

Tragatschnig, Jörg

A-5700 Zell am See, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.