Procédé de préparation de corps composites céramiques frittés et objets composites céramiques frittés
Brevet européen · EP0297595 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0297595
- Numéro de demande
- EP88110504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 1988
- Publié
- 4 janv. 1989
- Délivré
- 22 mai 1991
- Radié
- 30 juin 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03C 14/00 (2006.01)C03C 10/00 (2006.01)A61K 6/02 (2006.01)A61L 27/00 (2006.01)
- Priorité
- JP A 162707/87 30.06.1987JP A 162708/87 30.06.1987JP A 162709/87 30.06.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 28 juin 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Horiguchi, Yasunobu
Kamagaya-shi Chiba-ken, JP
Yamamoto, Nobuyuki
Edogawa-ku Tokyo, JP
Goto, Tuyoshi
Kawasaki-shi Kanagawa-ken, JP
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