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Brevet européen · EP0297651 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0297651
Numéro de demande
EP88201253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 1988
Publié
4 janv. 1989
Délivré
3 nov. 1993
Radié
19 juin 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 403/06 (2006.01)
A61K 31/415 (2006.01)
Priorité
NL A 8701516 29.06.1987
NL A 8800643 16.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Haeck, Hans H.

NL-1380 AC Weesp, NL

Hamminga, Derk

NL-1380 AC Weesp, NL

Van Wijngaarden, Ineke

NL-1380 AC Weesp, NL

Wouters, Wouter

NL-1380 AC Weesp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.