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Brevet européen · EP0297705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0297705
Numéro de demande
EP88303943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 1988
Publié
4 janv. 1989
Délivré
17 févr. 1993
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 3/02 (2006.01)
G09F 3/10 (2006.01)
Priorité
US A 68837 01.07.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 31 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993

Parties

Titulaire

The Standard Register Company

600 Albany Street, Dayton/OH, US

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Doll, Gary

Englewood Ohio 45322, US

Pinell, William F.

Lebanon Ohio 45036, US

Paulson, William T.

Big Pine Key Florida 33043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.