Serrure cylindrique à pistons

Brevet européen · EP0297929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0297929
Numéro de demande
EP88306096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 1988
Publié
4 janv. 1989
Délivré
4 déc. 1991
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 27/04 (2006.01)
Priorité
IL A 83071 03.07.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 15 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Eisen, Noah

Rishon Lezion, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.