Extincteur

Brevet européen · EP0298022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0298022
Numéro de demande
EP88810369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1988
Publié
4 janv. 1989
Délivré
17 févr. 1993
Radié
6 juin 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A62C 13/68 (2006.01)
A62C 13/76 (2006.01)
Priorité
CH A 2534/87 03.07.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 31 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Sicli Matériel-Incendie S.A.

45, route des Acacias, 1227 Les Acacias

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Rochat, Frédéric

CH-1211 Genève 26

Schwarm, Pierre

CH-1211 Genève 26

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.