Procédé de revêtement intèrne de conduits

Brevet européen · EP0298125 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0298125
Numéro de demande
EP88900579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 1987
Publié
11 janv. 1989
Délivré
17 mars 1993
Radié
31 déc. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 63/34 (2006.01)
B29K 27/18 (2006.01)
B29L 23/22 (1990.01)
Priorité
JP A 311000/86 26.12.1986
JP A 36998/87 19.02.1987
JP A 91677/87 13.04.1987
JP A 119837/87 15.05.1987
JP A 188198/87 27.07.1987
Demande PCT
PCT/JP1987/001027 24.12.1987
Publication PCT
WO1988/004987 14.07.1988
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Kinumoto, Namio

Osaka-shi Osaka 552, JP

Kikuchi, Toshihiko

Nagaokakyo-shi Kyoto 617, JP

Kegasa, Akeshi

Kobe-shi Hyogo 655, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.