Rückflussverhinderer

Brevet européen · EP0298281 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0298281
Numéro de demande
EP88109458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 1988
Publié
11 janv. 1989
Délivré
24 juil. 1991
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 15/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3722665 09.07.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 30 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Dieter Wildfang GmbH

Klosterrunsstrasse 11, D-W-7840 Müllheim, DE

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

Wildfang, Dieter

W-7840 Müllheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.