Originalitätssicherung

Brevet européen · EP0298352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0298352
Numéro de demande
EP88110333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 1988
Publié
11 janv. 1989
Délivré
10 févr. 1993
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 55/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3722330 07.07.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 31 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Zeller Plastik GmbH

Auf dem Barl Postfach 1120, D-56856 Zell, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Koehn, Jochen

W-5583 Zell/Mosel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.