Jouet combinant grille-pain et four
Brevet européen · EP0298632 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0298632
- Numéro de demande
- EP88305739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 1988
- Publié
- 11 janv. 1989
- Délivré
- 21 août 1991
- Radié
- 30 juin 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63H 33/30 (2006.01)
- Priorité
- US A 70947 08.07.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 30 sept. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Dibley, Joseph L.
New York New York 10016, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.