Composition de chlorure de polyvinyle et procédé de fabrication de ladite composition

Brevet européen · EP0299022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0299022
Numéro de demande
EP88900857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 1988
Publié
18 janv. 1989
Délivré
5 sept. 1990
Radié
5 sept. 1990
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08L 27/06 (2006.01)
C08J 3/20 (2006.01)
Priorité
GB A 8701268 21.01.1987
Demande PCT
PCT/NO1988/000007 21.01.1988
Publication PCT
WO1988/005451 28.07.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Neish, Margaret Anne

Durham DL3 6EA, GB

Lawrence, Richard Andrew

Darlington Durham DL2 2EN, GB

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