Composition de chlorure de polyvinyle et procédé de fabrication de ladite composition
Brevet européen · EP0299022 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0299022
- Numéro de demande
- EP88900857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 1988
- Publié
- 18 janv. 1989
- Délivré
- 5 sept. 1990
- Radié
- 5 sept. 1990
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C08L 27/06 (2006.01)C08J 3/20 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8701268 21.01.1987
- Demande PCT
- PCT/NO1988/000007 21.01.1988
- Publication PCT
- WO1988/005451 28.07.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 oct. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Neish, Margaret Anne
Durham DL3 6EA, GB
Lawrence, Richard Andrew
Darlington Durham DL2 2EN, GB
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