Bromierungsverfahren

Brevet européen · EP0299270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0299270
Numéro de demande
EP88110236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1988
Publié
18 janv. 1989
Délivré
19 août 1992
Radié
30 juin 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 25/18 (2006.01)
C07C 41/22 (2006.01)
C07C 17/12 (2006.01)
Priorité
US A 69639 06.07.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Brackenridge, David Ross

Baton Rouge Louisiana 70817, US

McKinnie, Bonnie Gary

Magnolia Arkansas 71753, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.