Bromierungsverfahren
Brevet européen · EP0299270 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0299270
- Numéro de demande
- EP88110236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 1988
- Publié
- 18 janv. 1989
- Délivré
- 19 août 1992
- Radié
- 30 juin 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 25/18 (2006.01)C07C 41/22 (2006.01)C07C 17/12 (2006.01)
- Priorité
- US A 69639 06.07.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 30 sept. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Brackenridge, David Ross
Baton Rouge Louisiana 70817, US
McKinnie, Bonnie Gary
Magnolia Arkansas 71753, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.