Compositions photopolymérisables

Brevet européen · EP0299591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0299591
Numéro de demande
EP88303464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 1988
Publié
18 janv. 1989
Délivré
13 janv. 1993
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 299/02 (2006.01)
G03F 7/12 (2006.01)
Priorité
GB A 8716378 11.07.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Balfour, Ross Alexander

Wantage Oxfordshire OX12 7BZ, GB

Sperry, John Arthur

Abingdon Oxfordshire OX12 7BZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.