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Brevet européen · EP0300000 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0300000
- Numéro de demande
- EP88901014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 1988
- Publié
- 25 janv. 1989
- Délivré
- 10 juil. 1991
- Radié
- 29 févr. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B30B 1/14 (2006.01)B30B 1/16 (2006.01)B30B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 364/87 03.02.1987
- Demande PCT
- PCT/CH1988/000027 03.02.1988
- Publication PCT
- WO1988/005724 11.08.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
- 30 août 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991
Parties
Mandataire
Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt
9495 Triesen, LI
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.