Ventil

Brevet européen · EP0300081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0300081
Numéro de demande
EP87111331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 1987
Publié
25 janv. 1989
Délivré
8 mai 1991
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29B 7/76 (2006.01)
F16K 11/22 (2006.01)
B29B 7/72 (2006.01)
Priorité
DE A 3720738 23.06.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 31 mars 1998

    Transféré

    Titulaire
    Spühl AG, Lukasstrasse 18, 9008 St. Gallen → Firma, Hugo Kern-Liebers GmbH & Co., Dr. Kurt-Steim-Str. 35, 78713 Schramberg, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  3. 13 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, G. Petschner, Wannenstrasse 16, 8800 Thalwil → Patentanwaltsbureau, Bosshard und Luchs, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  4. 14 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Firma Hugo Kern-Liebers GmbH & Co.

Dr. Kurt-Steim-Str. 35, 78713 Schramberg, DE

Mandataire

Patentanwaltsbureau Bosshard und Luchs

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Mumenthaler Fritz, Dipl.-Ing.

CH-9000 St. Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.