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Brevet européen · EP0300116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0300116
Numéro de demande
EP88101803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 1988
Publié
25 janv. 1989
Délivré
8 juil. 1992
Radié
8 juil. 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B42F 13/12 (2006.01)
B42F 13/04 (2006.01)
B42F 15/00 (2006.01)
Priorité
IT U6041187 21.07.1987
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Seima Italiana SpA

Via dell'Industria, 17, Tolmezzo (Udine), IT

Inventeur

D'Agaro, Amos

I-33100 Udine, IT

Cossetti, Giuliano

I-33028 Tolmezzo (Udine), IT

Capellari, Elio

I-33100 Udine, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.