Contenitore modulare

Brevet européen · EP0300134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0300134
Numéro de demande
EP88105367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1988
Publié
25 janv. 1989
Délivré
16 oct. 1991
Radié
30 avr. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 87/02 (2006.01)
B42F 17/02 (2006.01)
B42F 17/08 (2006.01)
A47B 88/00 (2006.01)
Priorité
IT U6041287 21.07.1987
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Seima Italiana SpA

Via dell'Industria, 17, Tolmezzo (Udine), IT

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Hasuike, Makio

I-20136 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.