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Brevet européen · EP0300181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0300181
Numéro de demande
EP88109170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1988
Publié
25 janv. 1989
Délivré
11 nov. 1992
Radié
8 juin 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G10D 13/06 (2006.01)
C22C 9/02 (2006.01)
Priorité
CH A 2832/87 24.07.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 31 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.