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Brevet européen · EP0300235 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0300235
Numéro de demande
EP88110271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1984
Publié
25 janv. 1989
Délivré
28 nov. 1990
Radié
31 mai 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 4/48 (2006.01)
Priorité
GB A 8314305 24.05.1983
Divisionnaire de
EP84105175
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 janv. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Lattion, Andrè

CH-8472 Seuzach

Bischofberger, Jürg

CH-8352 Elsau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.