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Brevet européen · EP0300516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0300516
- Numéro de demande
- EP88200921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 1982
- Publié
- 25 janv. 1989
- Délivré
- 24 nov. 1993
- Radié
- 31 mai 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 9/46 (2006.01)G06F 12/14 (2006.01)
- Priorité
- US A 266401 22.05.1981US A 266403 22.05.1981US A 266404 22.05.1981US A 266408 22.05.1981US A 266409 22.05.1981US A 266413 22.05.1981US A 266414 22.05.1981US A 266415 22.05.1981US A 266421 22.05.1981US A 266424 22.05.1981US A 266521 22.05.1981US A 266524 22.05.1981US A 266532 22.05.1981US A 266539 22.05.1981
- Divisionnaire de
- EP82302596
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 14 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Bratt, Richard Glenn
Wayland Massachusetts 01778, US
Clancy, Gerald F.
Saratoga California 95070, US
Gavrin, Edward S.
Lincoln Massachusetts 01773, US
Gruner, Ronald Hans
Cary North Carolina 27514, US
Mundie, Craig James
Cary North Carolina, US
Wallach, Steven J.
Saratoga California 95070, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.