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Brevet européen · EP0300702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0300702
Numéro de demande
EP88306514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1988
Publié
25 janv. 1989
Délivré
27 févr. 1991
Radié
31 juil. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 3/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8716989 18.07.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 avr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991

Parties

Titulaire

British Aerospace Public Limited Company

11 Strand, London WC2N 5JT, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Ralphs, Colin Arthur

Preston, Lancs PR4 1AX, GB

Murdock, Anthony

Preston, Lancs PR4 1AX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.