Münzendiskriminierer

Brevet européen · EP0300782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0300782
Numéro de demande
EP88306691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 1988
Publié
25 janv. 1989
Délivré
9 mars 1994
Radié
9 mars 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G07D 5/02 (2006.01)
G07F 3/02 (1995.01)
Priorité
GB A 8717492 23.07.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Howells, Geoffrey

Cosham Portsmouth Hampshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.