Polyethylenglykolcarbaminate
Brevet européen · EP0300969 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0300969
- Numéro de demande
- EP88810484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 1988
- Publié
- 25 janv. 1989
- Délivré
- 18 janv. 1995
- Radié
- 31 juil. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 65/32 (2006.01)A61K 31/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2794/87 23.07.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 14 févr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 28 févr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.