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Brevet européen · EP0300980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0300980
Numéro de demande
EP88830303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1988
Publié
25 janv. 1989
Délivré
19 juin 1991
Radié
31 juil. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 21/26 (2006.01)
B62K 23/04 (2006.01)
B25G 1/10 (2006.01)
A63B 49/08 (2006.01)
Priorité
IT U1169387 24.07.1987
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Sandro Mentasti & C. S.a.S.

Via G. Macchi, 30, Varese, IT

Mandataire

Brian Cronin

1201 Genève

Inventeur

Corso, Riccardo

I-55049 Viareggio, IT

Maccioni, Roberto

I-55049 Viareggio, IT

Passaglia, Giuliano

I-55049 Viareggio, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.