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Brevet européen · EP0300986 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0300986
Numéro de demande
EP88850248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1988
Publié
25 janv. 1989
Délivré
22 avr. 1992
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21C 11/02 (1995.01)
E21B 7/02 (2006.01)
E21C 9/00 (1995.01)
E21B 19/16 (2006.01)
Priorité
SE A 8702944 23.07.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 29 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Atlas Copco Aktiebolaget

Nacka, Stockholm, SE

Inventeur

Schörling, Stefan Herman Georg

S-732 00 Arboga, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.