Bestrahlungsanlage
Brevet européen · EP0301037 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0301037
- Numéro de demande
- EP88900339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 1988
- Publié
- 1 févr. 1989
- Délivré
- 27 nov. 1991
- Radié
- 31 janv. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21K 5/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 504/87 11.02.1987
- Demande PCT
- PCT/CH1988/000002 05.01.1988
- Publication PCT
- WO1988/006340 25.08.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 janv. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.