Récipients juxtaposables

Brevet européen · EP0301049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0301049
Numéro de demande
EP88901218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 1988
Publié
1 févr. 1989
Délivré
6 mai 1992
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 81/36 (2006.01)
B65D 21/02 (2006.01)
Priorité
FR A 8702176 12.02.1987
Demande PCT
PCT/CH1988/000030 08.02.1988
Publication PCT
WO1988/006132 25.08.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 15 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Stefan Ionel Baroi

1208 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Baroi, Stefan Ionel

CH-1208 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.