Auslöseelement für einen Sprinkler
Brevet européen · EP0301052 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0301052
- Numéro de demande
- EP88901221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 1988
- Publié
- 1 févr. 1989
- Délivré
- 6 nov. 1991
- Radié
- 10 févr. 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A62C 37/14 (2006.01)
- Priorité
- CH A 535/87 13.02.1987
- Demande PCT
- PCT/CH1988/000033 11.02.1988
- Publication PCT
- WO1988/006046 25.08.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 13 déc. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.