Auslöseelement für einen Sprinkler

Brevet européen · EP0301052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0301052
Numéro de demande
EP88901221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 1988
Publié
1 févr. 1989
Délivré
6 nov. 1991
Radié
10 févr. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A62C 37/14 (2006.01)
Priorité
CH A 535/87 13.02.1987
Demande PCT
PCT/CH1988/000033 11.02.1988
Publication PCT
WO1988/006046 25.08.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 13 déc. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.