Procédé de réduction d'oxydes d'azote dans un effluent
Brevet européen · EP0301085 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0301085
- Numéro de demande
- EP88902330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 1988
- Publié
- 1 févr. 1989
- Délivré
- 9 nov. 1994
- Radié
- 28 févr. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01B 21/00 (2006.01)B01J 8/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 14431 13.02.1987
- Demande PCT
- PCT/US1988/000493 11.02.1988
- Publication PCT
- WO1988/006140 25.08.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 30 déc. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Epperly, William Robert
New Canaan, CT 06840, US
Sullivan, James Christopher
Southport, CT 06490, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.