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Brevet européen · EP0301252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0301252
Numéro de demande
EP88110272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1984
Publié
1 févr. 1989
Délivré
2 janv. 1992
Radié
2 janv. 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D01H 15/013 (2006.01)
B65H 54/26 (2006.01)
Priorité
GB A 8314305 24.05.1983
Divisionnaire de
EP84105175
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Lattion, Andrè

CH-8472 Seuzach

Bischofberger, Jürg

CH-8352 Elsau

Engeli, Ernst

CH-8804 Au/ZH

Gärtner, Günter

CH-6003 Luzern

Slavik, Walter

CH-8810 Horgen

Devaud, Gerard

CH-8810 Horgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.