Procédé de préparation de N-alkylcarbamates

Brevet européen · EP0301638 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0301638
Numéro de demande
EP88201524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1988
Publié
1 févr. 1989
Délivré
8 déc. 1993
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 271/06 (2006.01)
C07C 271/40 (2006.01)
C07D 307/83 (2006.01)
C07D 317/50 (2006.01)
Priorité
IT A 2156187 31.07.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Enichem Synthesis S.p.A.

Via Ruggero Settimo, 55, Palermo, IT

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Mizia, Franco

I-20139 Milano, IT

Rivetti, Franco

I-36015 Schio (Vicenza), IT

Romano, Ugo

I-20059 Vimercate (Milano), IT

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