Beschichtetes Glas
Brevet européen · EP0301755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0301755
- Numéro de demande
- EP88306653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 1988
- Publié
- 1 févr. 1989
- Délivré
- 24 mars 1993
- Radié
- 24 mars 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C03C 17/36 (2006.01)C03B 23/023 (2006.01)C03C 17/06 (2006.01)C03C 17/40 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8717959 29.07.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 30 avr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Chesworth, Peter
Ormskirk/Lancs, GB
Lowe, Martin
Ormskirk/Lancs, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.