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Brevet européen · EP0301761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0301761
Numéro de demande
EP88306682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 1988
Publié
1 févr. 1989
Délivré
24 mai 1995
Radié
31 juil. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 29/74 (2006.01)
H01L 29/32 (2006.01)
Priorité
GB A 8717695 25.07.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Plessey Semiconductors Limited

Cheney Manor, Swindon/Wilts, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Crees, David Edward

Welton Lincoln LN2 3ND, GB

Frith, Peter John

Edinburgh EHB 9PP, GB

Plumpton, Ashley Terry

Lincoln, GB

Courtney, David Francis

Atherton Manchester, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.