Cellulosefaser

Brevet européen · EP0301874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0301874
Numéro de demande
EP88306987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 1988
Publié
1 févr. 1989
Délivré
17 juin 1992
Radié
17 juin 1992
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D01D 5/253 (2006.01)
D01F 2/06 (2006.01)
A61L 15/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8718081 30.07.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 avr. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  3. 31 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Courtaulds Plc

50 George Street, London W1A 2BB, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Wilkes, Andrew George

Chapelfields Coventry, CV5 8HJ, GB

Bartholomew, Alan John

Chapelfields Coventry, CV5 8HJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.